Il y a peu de temps nous vous parlions du délit de contrefaçon, bien entendu nous pensions que les principaux sites visés par cette loi seraient les sites underground, mais pas seulement ! La plateforme Dailymotion vient d’en faire les frais, celle-ci venant d’être  condamnée par le tribunal de grande instance de Paris à verser 80000 euros de dédommagements.

La plainte concerne trois documentaires qui ont été mit une première fois en ligne sur Dailymotion, puis supprimés par l’équipe du site. Quelques temps plus tard les documentaires ont été ré-uploadé par des utilisateurs de Dailymotion. C’est à ce moment là que les producteur et réalisateurs des documentaires se sont finalement décidés à porter plainte.

La récidive est une conséquence aggravante : le fait que les fichiers ait été de nouveau disponibles sur Dailymotion est aberrant. Dailymotion n’a pas mit en place de système permettant la détection d’un contenu déjà signalé auparavant. Dailymotion n’a pas pris les devants et c’est regrettable.

Durant le court laps de temps où ils ont été en ligne, les fichiers illicites ont été vus 8326 fois, d’après ce que révèle le quotidien écrans. Dailymotion a donc été condamné a verser 9.60 Euros par visionnement illicite du film, un chiffre tout simplement ahurissant. Voici désormais la répartition du pactole, le tout étant bien entendu a la charge de Dailymotion : 60.000 euros pour la société de production et 10.000 pour chaque réalisateur (ils sont au nombre de deux).

Si vous désirez plus d’informations, le  jugement est disponible au format PDF sur cette page.